Comment exporter vos oeuvres ?
Exportation et importation des œuvres
Vendre et exposer des œuvres à l’extérieur du Canada
Quand vos œuvres d’art traversent les frontières / Préparez-vous avant le départ et n’attendez pas la dernière minute avant de faire les démarches d’obtention de vos documents. Planifier à l’avance facilitera grandement le passage de vos œuvres à la douane et vous épargnera beaucoup de stress. Plusieurs ressources et outils (formulaires, certificats etc.) sont disponibles sur le site de CARFAC.
Quand vos œuvres traversent les frontières
Guide pour l’exportation de biens culturels hors du Canada
Patrimoine Canada, juin 2015, 35 pages
Outil de référence. Vous trouverez dans ce guide des exemples, définitions, informations générales etc. relativement à l’exportation de biens culturels hors du Canada. Qu’est-ce qu’un bien culturel? les différents types de licences d’exportation, les délais etc.
Guide pour l’exportation de biens culturels hors du Canada
Renseignement sur les arts visuels à New York
Gouvernement du Québec, Délégation générale du Québec à New York - Service culturel, juillet 2011, 13 pages
Le milieu des arts visuels à New York est souvent qualifié de « colossal». Au total, ce sont plus de 400 galeries de toutes sortes, visitées par autant de professionnels, que de collectionneurs ou encore d’amateurs d’art du monde entier. Aussi, le service culturel de la Délégation générale du Québec à New York a développé et produit le guide Renseignements sur les arts visuels à New York, anciennement Guide pour les artistes qui veulent exposer leurs œuvres à New York. Le document en question comprend une multitude de guides sur les galeries, les musées, les évènements, les conférences, les foires, à New York. Le Guide renferme aussi des conseils afin que l’artiste puisse y soumettre son dossier ainsi que des informations sur les résidences d’artistes, et les ateliers. Sites, publications et blogues sur les arts visuels, la carrière de l’artiste et autres sujets pertinents viennent compléter le document.
Renseignement sur les arts visuels à New York
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Exposition d’œuvres en France d’artistes-auteurs étrangers (graphiste, plasticien, photographe...)
L’accueil d’artistes étrangers en France (BAAPE)
Dossier de presse du Bureau d’accueil des artistes et professionnels étrangers (BAAPE), Cité Internationale Universitaire de Paris, février 2008, 13 pages
La Cité internationale universitaire de Paris crée le BAAPE, bureau d’information, d’orientation, d’accompagnement et de soutien aux structures franciliennes accueillant des artistes et des professionnels de la culture étrangers, toutes disciplines confondues.
- Aide à la recherche de logement.
- Conseils et support dans les démarches administratives : visas, titres de séjour et de travail couverture santé, mutuelle et autres assurances ; fiscalité et contrats; ouverture de compte bancaire; scolarisation des enfants, démarches « vie quotidienne ».
- Suivi et accompagnement : contacts en amont et suivi pendant le séjour ; mise en relation des artistes et professionnels entre eux, organisation de visites culturelles etc.
L’accueil des artistes étrangers (BAAPE)
Guide de l’exportateur canadien d’art contemporain en France
Préparé par la société Teritori, sous la direction de Patricia Heuilliet pour le compte de l’Ambassade du Canada à Paris et du ministère du Patrimoine canadien, Décembre 2005, 123 pages
Le but premier du Guide de l’exportateur canadien d’art contemporain en France est d’aider l’exportateur canadien à mieux comprendre les rouages et enjeux du marché de l’art en France au moyen d’informations pratiques sur le réseau des galeries d’art, les foires, salons et autres événements nationaux, de même que sur le circuit du mécénat et des fondations.
Il renferme des conseils utiles sur la façon de traiter avec les médias spécialisés en art, il explique les formalités administratives à remplir pour exporter des œuvres d’art en France, par exemple les assurances, le transport, les douanes, les taxes applicables, etc.
Enfin, il fournit d’autres renseignements sur des considérations matérielles telles que l’hébergement et la création d’une galerie d’art, et l’aide financière accordée à cette fin par divers ministères et organismes publics et privés.
Guide de l’exportateur canadien d’art contemporain en France - Patrimoine canadien
Accueil d'artistes plasticiens et professionnels étrangers en France
Sur le site de Art-flox, portail d’information sur l'art contemporain à Bordeaux Métropole et en Nouvelle Aquitaine
Dossier ressource qui passe en revue les diverses étapes à franchir pour un artiste étranger qui se rend en France. Autorisation de séjour et de travail; exposition en France d'œuvres étrangères; obligations sociales de la France; la TVA etc.
Vous trouverez également plusieurs liens utiles sur la réglementation française du droit d'auteur et sur le régime de Sécurité sociale français des artistes-auteurs (photographe, écrivain, graphiste, plasticien, etc.)
Accueil d'artistes plasticiens et professionnels étrangers en France
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Liens utiles
Transport, exportations et importations
PACART : service de transport (spécialisé, exclusif, groupé, livraison locale et transport international) ; de construction de caisse/emballage/entreposage ; de formalités douanières (préparation de toute la documentation liée à l’exportation et l’importation)
AFFILIATED : service spécialisé de transport d’œuvres d’art à travers le monde, Affiliated s’occupent de l’ensemble des démarches et formalités touchant l'importation et l'exportation de marchandises dont les œuvres d’art.
TRANS ART : entreprise spécialisée en transport, entreposage, installation et mise en caisse.
Guide pas-à-pas pour l'exportation
Sur le site du Service des délégués commerciaux (SDC)
Notez que ce guide ne s’adresse pas exclusivement aux artistes en arts visuels. De plus pour avoir accès à l’intégralité du document l’ouverture d’un compte sera nécessaire. L’ouverture de ce compte est gratuit et ne prendra que quelques minutes.
Le Guide pas-à-pas à l’exportation est conçu pour aider votre entreprise à se préparer à l’exportation et à se mettre dans une position favorable pour assurer sa réussite commerciale à l’étranger.
Apprenez les principes essentiels de l’exportation que vous soyez un exportateur débutant ayant un peu d’expérience ou un expert.
Ce guide peut vous aider à :
> Être plus compétitif en appliquant des stratégies d'exportation éprouvées.
> Vendre à plus de clients en ciblant des acheteurs mondiaux en ligne.
> Signer davantage de contrats en obtenant des sources de financement à l’exportation.
> Accéder a plus de marchés en tirant parti des avantages du libre-échange
> Gagner du temps et éviter les risques en comprenant les aspects juridiques du commerce.